Ø Covid-19 – Dispositif d’accueil pour la période du 11 mai au 22 mai 2020

Madame, Monsieur,

Chers Parents,

En ces temps turbulents qui nous conduisent à remettre en question nos habitudes, nous osons espérer que ce message vous trouvera en bonne forme.

Le Conseil fédéral a confirmé, le 29 avril 2020, son plan de retour progressif aux activités, avec notamment la reprise de l’enseignement présentiel dans le cadre de la scolarité obligatoire.

Ainsi, les restrictions à l’exploitation des structures d’accueil qui ont prévalues depuis le 16 mars sont levées dès le 11 mai 2020, sous réserve de l’application d’un plan de protection édité par l’OFSP (Office Fédéral de la Santé Publique).

Cela étant dit, un dispositif d’accueil pour la période du 11 au 22 mai 2020 a été mis en place, soit :

1. Dès le 11 mai 2020, toutes les places d’accueil peuvent être mises à disposition ;
2. Les enfants présentant des signes de maladie ne sont pas accueillis ;
3. Du 11 au 21 mai les élèves sont scolarisés par demi-classe en alternance un jour sur deux;
4. Pendant cette période, un SAS (Service d’Accueil Scolaire) est proposé durant les horaires scolaires;
5. Tenant compte du contexte particulier dans lequel nous évoluons, les enfants placés en socialisation,

ne seront accueillis que sous réserve de la confirmation de la direction de la structure d’accueil.

• Les structures prennent toutes les mesures sanitaires nécessaires au respect des consignes édictées.

Facturation et contrats :

1. Les contrats d’accueil ont été suspendus depuis le 16 mars 2020 jusqu’au 30 avril 2020, sans facturation ;
2. Entre le 27 avril 2020 et le 10 mai 2020, toutes les prestations d’accueil seront facturées d’après la fréquentation ;
3. Dès le 11 mai 2020, les prestations d’accueil seront facturées en fonction des bases contractuelles en vigueur;

une déduction pour la période du 1er au 10 mai sera effectuée;

• Les prestations non consommées entre le 11 mai et le 22 mai seront déduites de la prochaine facture, sous réserve de:
• la famille / l’enfant est vulnérable, et donc l’enfant ne peut pas reprendre l’accueil (sur base d’un certificat médical);

La résiliation des contrats concernés est possible en respectant les délais règlementaires.

Votre structure d’accueil se tient à votre disposition pour tout complément d’information que vous pourriez souhaiter.

En espérant que cette situation se normalise rapidement, nous vous présentons nos meilleurs messages.

 Christine Girod       Marco Baiguini

Présidente                     Secrétaire général